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La douane suisse entre dans l’ère du numé­rique

En lan­çant le pro­jet DaziT, l’Ad­mi­nis­tra­tion fédé­rale des douanes (AFD) a fait un pas impor­tant vers la douane numé­rique et saisi les chances offertes par la numé­ri­sa­tion. L’éco­no­mie suisse, inté­grée à l’échelle inter­na­tio­nale, attend depuis long­temps des pro­cé­dures doua­nières modernes et effi­caces. Ce pro­jet ren­force la com­pé­ti­ti­vité de la place éco­no­mique et suit la Stra­té­gie pour une Suisse numé­rique et en matière de cybe­rad­mi­nis­tra­tion

La numé­ri­sa­tion de l’éco­no­mie pro­gresse rapi­de­ment, le volume com­mer­cial aug­mente et l’in­té­gra­tion inter­na­tio­nale s’in­ten­si­fie: les deux tiers des PME suisses effec­tuent des trans­ports inter­na­tio­naux avec suc­cès et sai­sissent les chances offertes par la numé­ri­sa­tion. Ce sont 20 000 poids lourds qui fran­chissent quo­ti­dien­ne­ment la fron­tière suisse. En lien avec le com­merce des mar­chan­dises, l’AFD traite chaque année quelque 22 mil­lions de décla­ra­tions en douane à l’im­por­ta­tion et 7 mil­lions de décla­ra­tion à l’ex­por­ta­tion.

Pour les entre­prises suisses concer­nées, les pro­cé­dures doua­nières sont com­pli­quées, chro­no­phages et tiennent par­fois du casse-tête. Encore aujour­d’hui, elles doivent four­nir les nom­breux docu­ments requis pour l’im­por­ta­tion, l’ex­por­ta­tion et le tran­sit en for­mat papier, ce qui génère des frais sup­plé­men­taires et allonge l’in­ves­tis­se­ment en temps néces­saire. Les sys­tèmes actuels de l’AFD sont hété­ro­gènes, obso­lètes et coû­teux. Pour les entre­prises suisses, le coût des pro­cé­dures liées à l’en­trée et à la sor­tie de mar­chan­dises s’élève à quelque 500 mil­lions de francs par an. La mise en place de pro­cé­dures élec­tro­niques effi­caces n’en est que plus inté­res­sante. C’est pour­quoi l’éco­no­mie réclame depuis des années une numé­ri­sa­tion totale des for­ma­li­tés et des pro­ces­sus simples et convi­viaux. 

L’AFD a iden­ti­fié les ten­dances

Alors que ses pro­jets de moder­ni­sa­tion ont été frei­nés et par­fois remis en ques­tion ces der­nières années, en rai­son de res­tric­tions bud­gé­taires et de prio­ri­sa­tions des dépenses, l’AFD entend faire le pas tant attendu vers une douane numé­rique avec le pro­jet DaziT. eco­no­mie­suisse sou­tient sa déci­sion.

Le pro­jet de l’AFD pré­voit de numé­ri­ser l’in­té­gra­lité des pro­cé­dures doua­nières d’ici à 2026 pour sim­pli­fier le fran­chis­se­ment des fron­tières et allé­ger les charges des entre­prises. Un pro­jet d’ar­rêté fédé­ral a été publié mi-février qui demande au Par­le­ment une enve­loppe de 393 mil­lions de francs pour le renou­vel­le­ment com­plet des tech­no­lo­gies de l’in­for­ma­tion et de la com­mu­ni­ca­tion de l’AFD. Ce mon­tant est réparti en quatre tranches, en fonc­tion de l’avan­ce­ment des tra­vaux. Grâce à cette moder­ni­sa­tion, la Suisse pourra suivre le rythme au vu du déve­lop­pe­ment des stan­dards euro­péens et inter­na­tio­naux. Selon les esti­ma­tions, DaziT pour­rait réduire les frais des entre­prises suisses en lien avec le trans­port de mar­chan­dises trans­fron­tière de 125 mil­lions de francs par an.

L’éco­no­mie sou­tient une réa­li­sa­tion rapide

Le volet du pro­jet inti­tulé «Rede­sign Fracht» est déci­sif pour l’éco­no­mie suisse. Devisé à 66,1 mil­lions de francs, il pré­voit une numé­ri­sa­tion totale des pro­ces­sus entou­rant l’im­por­ta­tion, l’ex­por­ta­tion et le tran­sit de mar­chan­dises. Dans la mesure où les entre­prises impor­ta­trices et expor­ta­trices hel­vé­tiques sont tri­bu­taire des sys­tèmes de ges­tion du fret, il est déci­sif que l’AFD reçoive rapi­de­ment les moyens finan­ciers de pour­suivre la mise en place des for­ma­li­tés élec­tro­niques.

eco­no­mie­suisse et ses membres s’en­gagent afin que le pro­jet soit mis en œuvre en prio­rité et dans l’in­té­rêt de l’éco­no­mie. Ils conti­nuent de suivre étroi­te­ment le pro­jet et de col­la­bo­rer en vue d’amé­lio­rer les pro­ces­sus du trans­port de mar­chan­dises. Pour les entre­prises, il est impor­tant d’être infor­mées tôt afin qu’elles puissent adap­ter leurs pro­cé­dures internes à temps.