Lutte contre la contrefaçon : collaboration efficace entre la douane et les entreprises
Les derniers chiffres de l’Administration des douanes sur la lutte contre la contrefaçon montrent que la collaboration avec les entreprises concernées est efficace. De plus en plus de marchandises sont retirées de la circulation en raison de soupçons de contrefaçon. ICC Switzerland, membre fondateur de STOP À LA PIRATERIE, et economiesuisse s’engagent depuis des années en vue de l’amélioration de la lutte contre la contrefaçon.
D’après les prévisions de la Chambre de commerce internationale (ICC), les dommages économiques et sociaux causés par la contrefaçon et la piraterie atteindront 1,7 milliard de dollars en 2015 et menacent jusqu’à 2,5 millions d’emplois par an. En juillet 2005, ICC Switzerland a fondé, en collaboration avec l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI), STOP À LA PIRATERIE, la plateforme suisse contre la contrefaçon et la piraterie. Depuis, les milieux économiques et les autorités combattent ce phénomène ensemble dans le cadre de cette plateforme. La collaboration entre les entreprises concernées et la douane est très concrète et se révèle particulièrement efficace.
Tandis que la douane suisse avait mis au jour 2402 cas de contrefaçon en 2009, leur nombre est passé à 4487 en 2010 et à 5804 en 2011 – une augmentation de plus de 140 % en l’espace de deux ans seulement. La majorité des interventions concernent toujours le trafic de marchandises, y compris les envois postaux et par coursier. Proportionnellement, les contrefaçons trouvées dans les bagages des voyageurs gagnent en importance (45 % des cas, contre près de 40 % l’année précédente).
Sensibiliser davantage l’opinion publique
L’industrie de la contrefaçon fait partie du crime organisé et dispose de structures de production et de distribution internationales. Elle ne se préoccupe pas de normes de sécurité ou de qualité, de prescriptions environnementales ou relatives à la protection des travailleurs. L’opinion publique n’est clairement pas suffisamment sensibilisée à cet aspect de la question. L’une des tâches principales de STOP À LA PIRATERIE est précisément de sensibiliser l’opinion publique. STOP À LA PIRATERIE entretient un site internet, présente ses activités lors de salons, propose des formations et est régulièrement présente dans les médias par le biais d’affiches et d’annonces dans les cinémas ou les pharmacies. Actuellement, STOP À LA PIRATERIE tient un stand avec la douane à la BEA qui se tient à Berne du 27 avril au 6 mai 2012 (halle 1.1, stand D 031).
Liens :
- Statistique des douanes 2011 dans le domaine de la contrefaçon et de la piraterie : https://www.ige.ch/fileadmin/user_upload/Juristische_Infos/d/fp_stat_2011_de.pdf
- Rapport d’ICC sur la contrefaçon et la piraterie : http://www.iccwbo.org/bascap/index.html?id=41116
Tandis que la douane suisse avait mis au jour 2402 cas de contrefaçon en 2009, leur nombre est passé à 4487 en 2010 et à 5804 en 2011 – une augmentation de plus de 140 % en l’espace de deux ans seulement. La majorité des interventions concernent toujours le trafic de marchandises, y compris les envois postaux et par coursier. Proportionnellement, les contrefaçons trouvées dans les bagages des voyageurs gagnent en importance (45 % des cas, contre près de 40 % l’année précédente).
Sensibiliser davantage l’opinion publique
L’industrie de la contrefaçon fait partie du crime organisé et dispose de structures de production et de distribution internationales. Elle ne se préoccupe pas de normes de sécurité ou de qualité, de prescriptions environnementales ou relatives à la protection des travailleurs. L’opinion publique n’est clairement pas suffisamment sensibilisée à cet aspect de la question. L’une des tâches principales de STOP À LA PIRATERIE est précisément de sensibiliser l’opinion publique. STOP À LA PIRATERIE entretient un site internet, présente ses activités lors de salons, propose des formations et est régulièrement présente dans les médias par le biais d’affiches et d’annonces dans les cinémas ou les pharmacies. Actuellement, STOP À LA PIRATERIE tient un stand avec la douane à la BEA qui se tient à Berne du 27 avril au 6 mai 2012 (halle 1.1, stand D 031).
Liens :
- Statistique des douanes 2011 dans le domaine de la contrefaçon et de la piraterie : https://www.ige.ch/fileadmin/user_upload/Juristische_Infos/d/fp_stat_2011_de.pdf
- Rapport d’ICC sur la contrefaçon et la piraterie : http://www.iccwbo.org/bascap/index.html?id=41116
